Conditions générales

Les présentes conditions encadrent les prestations de personnalisation textile et d'objets réalisées par CustomSape SAS (ci-après « l'atelier »).

Les prix affichés sur le site, notamment dans le configurateur, sont des estimations indicatives hors taxes. Seul le devis établi par l'atelier fait foi. La commande est ferme à l'acceptation écrite du devis et, le cas échéant, au versement de l'acompte indiqué.

Le client fournit des visuels dont il détient les droits, dans un format exploitable (vectoriel de préférence). Un bon à tirer (BAT) est soumis avant production ; la validation du BAT engage le client sur les visuels, positions, dimensions et couleurs. Les écarts mineurs de teinte liés aux procédés et aux textiles ne peuvent donner lieu à réclamation.

Les délais sont communiqués sur le devis et courent à compter de la validation du BAT et de la réception des articles. Ils sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la disponibilité des fournisseurs.

Les articles personnalisés étant réalisés sur mesure, ils ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation ni d'un retour, hors défaut de fabrication constaté à la réception et signalé sous 48 heures.

Le règlement s'effectue selon les modalités indiquées sur le devis et la facture. Tout retard de paiement entraîne l'application de pénalités au taux légal et d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.

CustomSape SAS, 43 rue Saint Germain, 11100 Narbonne · customsape11@gmail.com · 04 68 75 56 90